L’association du “Conservatoire Pyrénéen de l’Abeille Noire” a été créée en septembre 2013. Elle est située dans le Parc Naturel des Pyrénées Ariégeoises.
Son objectif est le maintien, la protection et la valorisation de l’abeille noire, Apis Mellifera Mellifera et d’obtenir pour cela 30 souches d’Apis mellifera mellifera d’origines différentes.
Le C.P.A.N fait désormais parti de la Fed CAN (Federation Européenne des Conservatoires de l’Abeille Noire.) il est un des membres fondateurs avec les autres Conservatoires Français de la Fed CAN dont Le président est Lionel Garnery.
Le C.P.A.N rassemble des apiculteurs professionnels, amateurs et toute personne sensibilisée à la sauvegarde de l’abeille.
Le projet du CPAN est ambitieux et s’échelonne sur du long terme. Il nécessite la participation des bénévoles, des acteurs locaux et de toute la filière apicole.
Nous essayons d’informer le plus possible sur l’évolution de notre projet et de fédérer un maximum de partenaires autour d’un intérêt commun : l’avenir des abeilles et de l’apiculture.
Nous invitons donc toutes les personnes intéressées par notre projet à nous rejoindre, soit activement dans nos diverses activités, soit en nous soutenant en devenant adhérent de l’association.
Le bureau est composé d’apiculteurs professionnels, amateurs ou en cours d’installation.
• MEMBRES DU BUREAU •
– Co-Président : Estelle Hainry
– Co-Président : Robert Pujol
– Secrétaire : Alex Bonnemaison
– Secrétaire adjoint : Gildas Bourgouin
– Trésorier : Christian Blazy
– Trésorier adjoint: Grégory Dupuy
• VICE-PRESIDENT Pyrénées @ Federation Européenne des Conservatoires de l’Abeille Noire (Fed’CAN)
– Estelle Hainry
• REFERENTS LOCAUX •
– Haute Pyrénées : Christian André chris.004@live.fr
– Pyrénées Atlantique ; Rucher de la Haute Vallée d’Aspe rucheraubise@gmail.com Mr/Mme Friquet 06 46 09 41 38
– Ariege: abeillenoirepyrenees@gmail.com
Vous pouvez visualiser nos statuts ci dessous :
STATUTS
Conservatoire Pyrénéen de l’Abeille Noire
ARTICLE 1er – DENOMINATION
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Conservatoire Pyrénéen de l’Abeille Noire.
ARTICLE 2 – OBJET
Cette association a pour but d’assurer le maintien et la protection de l’abeille noire.
ARTICLE 3 – MOYENS D’ACTIONS
Pour ce faire, l’association se donne comme moyens :
Élevage, sélection, conservation, diffusion de l’abeille noire Mise en place d’un rucher de fécondation
Actions pédagogiques, animation, accueil public Formations à différents publics
Conférences
Participation aux congres
Recherche de souches d’abeilles noires avec le logiciel “Apiclass” Création et diffusion de supports d’information sur l’abeille noire Échanges et visites avec d’autres conservatoires
ARTICLE 4 – ETHIQUE
Les membres de l’association se rassemblent autour d’une même volonté et d’une même éthique : travailler avec une abeille adaptée à son environnement, pratiquer une apiculture respectueuse de l’abeille et de son milieu naturel, favoriser les échanges et le partage d’expériences entre apiculteurs et enfin sensibiliser le public à l’intérêt de conserver l’abeille noire.
ARTICLE 5 – GESTION DU CHEPTEL DU CONSERVATOIRE
Matériel apicole: l’association utilisera des ruches en bois traitées avec des produits autorisés par le cahier des charges BIO.
Cire : l’association utilisera de la cire autoproduite. Si celle-ci est insuffisante, il sera utilisé de la cire BIO.
Nourissement : un des critères de sélection du conservatoire sera l’autonomie en miel pour les colonies du cheptel d’abeilles noires.
Elevage : l’objectif de l’association est d’accroître le nombre de souches d’abeilles noires donc la méthode d’élevage choisie sera la plus efficace.
Traitement sanitaire : l’association utilisera un traitement anti-varroa autorisé par le cahier des charges BIO. Chaque année, la gestion du cheptel du conservatoire sera rediscutée en assemblée générale.
ARTICLE 6 – SIEGE SOCIAL
Le siège social est fixé chez Monsieur Pujol Robert à “La Tuilerie” 09 000 Brassac.
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration ; la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.
ARTICLE 7 – DUREE
La durée de l’association est illimitée.
ARTICLE 8 – COMPOSITION
L’association se compose de :
– Membres apiculteurs
– Membres sympathisants
ARTICLE 9 – ADMISSIONPour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau, qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.
ARTICLE 10 – MEMBRES – COTISATIONSTout membre de l’association peut être une personne physique ou morale.Sont membres de l’association ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une adhésion d’un montant révisable chaque année lors de l’assemblée générale.
ARTICLE 11. – RADIATIONSLa qualité de membre se perd par :
- a) La démission
- b) Le décès
- c) La radiation pour non-paiement de la cotisation, prononcée en assemblée générale
- d) La radiation pour motif grave, prononcée en assemblée générale
ARTICLE 12. – RESSOURCES
Les ressources de l’association comprennent :
1° Le montant des droits d’entrée et des cotisations;
2° Les subventions de l’Etat, des départements et des communes.
3° Les produits de ses activités
4° Et plus généralement toute autre ressource ou subvention qui ne serait pas contraire à la loi en vigueur
ARTICLE 13 – ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils soient. Elle se réunit chaque année, selon les disponibilités des membres du CA.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour figure sur les convocations.
Le président, assisté des membres du conseil, préside l’assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l’approbation de l’assemblée.
L’assemblée générale fixe le montant des cotisations annuelles et du droit d’entrée à verser par les différentes catégories de membres.
Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l’ordre du jour.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du conseil.
Toutes les délibérations sont prises à main levée, excepté l’élection des membres du conseil.
Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.
ARTICLE 14 – ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour modification des statuts ou la dissolution ou pour des actes portant sur des immeubles.
Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire.
Les délibérations sont prises à la majorité relative des membres présents.
ARTICLE 15 – CONSEIL D’ADMINISTRATION
L’association est dirigée par un conseil de 6 membres minimum, élus pour 2 années par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
Le conseil étant renouvelé chaque année au tiers, la première année, les membres sortants sont désignés par tirage au sort.
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’expiration du mandat des membres remplacés.
Le conseil d’administration se réunit si nécessaire, sur convocation du président, ou à la demande du quart de ses membres.
Chaque membre de l’association, qu’il soit physique ou moral, correspond à une voix lors d’un vote décisionnel.
Pour que l’association puisse valablement délibérer, le quorum doit correspondre à 25% des membres de l’association.
Les décisions sont prises à la majorité relative des voix.
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.
ARTICLE 16 – LE BUREAU
Le conseil d’administration élit parmi ses membres un bureau composé de personnes physiques uniquement dont:
- 1) Un(e) président(e) et, s’il y a lieu, un(e) président(e) adjoint
- 2) Un(e) secrétaire et, s’il y a lieu, un secrétaire(e) adjoint
- 3) Un trésorier(e), et, s’il y a lieu, un(e) trésorier adjoint.
ARTICLE 17 – INDEMNITES
Toutes les fonctions, y compris celles des membres du conseil d’administration et du bureau, sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.
ARTICLE 18 – REGLEMENT INTERIEUR
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration, qui le fait alors approuver par l’assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.
ARTICLE – 19 – DISSOLUTION
En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l’article 12, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution.
Fait à Brassac, le 14/08/2013